McDermott Will & Schulte, a global law firm

La qualité du travail des avocats qui se consacrent au secteur de l’énergie au sein de notre cabinet est régulièrement saluée par les classements faisant autorité dans la profession. Ainsi, US News-Best Lawyers a distingué notre équipe américaine dans sa catégorie Best Law Firms, Legal 500 USA a salué l’excellence de nos ressources mobilisables pour tous types d’opérations, Legal 500 EMEA a fait l’éloge de nos équipes italiennes et Chambers Global a honoré notre cabinet pour ses projets et ses travaux dans le secteur de l’énergie en Afrique.

Nos clients apprécient tout spécialement l’étendue et la solidité des connaissances de leur activité accumulées depuis des dizaines d’années, au travers d’innombrables dossiers domestiques ou de projets internationaux, ou en qualité de coordinateur pour des opérations couvrant plusieurs pays. Nous intervenons très fréquemment dans les secteurs de l’électricité, du pétrole et du gaz, des biocarburants, des énergies renouvelables, de l’agriculture, de la métallurgie, ainsi que sur les marchés des produits dérivés. Dans ce cadre, nous représentons un large éventail de clients allant des établissements financiers aux investisseurs privés, en passant par les propriétaires et les exploitants d’actifs énergétiques, mais nous conseillons également des prestataires de services, des distributeurs, des associations professionnelles et des organismes d’échanges et de compensation dématérialisés.

Nous avons développé une expertise particulière en matière de fusions-acquisitions et nous sommes en mesure d’assister nos clients sur la quasi-totalité des questions que soulèvent ces opérations, notamment en matière de droit des sociétés, de financement, de montages fiscaux, de droit immobilier et de droit de l’environnement. Nous maîtrisons aussi bien les grandes tendances mondiales que les spécificités locales. Depuis nos différents bureaux répartis à travers le monde, notamment à Chicago, Los Angeles, New York, Washington, DC, Paris et Londres, nous mettons ces connaissances au service de projets situés aux États-Unis, en Europe, en Afrique ou en Amérique latine.

Nos avocats ont des profils très divers : avant de rejoindre notre cabinet, nombre d’entre eux ont occupé pendant plusieurs années des fonctions au sein d’organisme publics comme la commission chargée de contrôler les marchés à terme des États-Unis (CFTC – Commodity Futures Trading Commission) ou la Commission fédérale de régulation de l’énergie (Federal Energy Regulatory Commission), ou au sein d’autorités de régulation des fournisseurs d’énergie ou d’entreprises du secteur privé intervenant dans le négoce de matières premières. Cette association de connaissances opérationnelles, réglementaires et juridiques nous permet d’identifier en amont, avec nos clients, les zones de risques susceptibles de nuire à leurs activités, leur évitant ainsi une perte de temps et d’argent inutile.

Fiscalite

L’équipe fiscale de McDermott a une connaissance pointue de la fiscalité applicable au secteur de l’énergie, dont elle suit les évolutions au quotidien. Considérés comme leaders en ce domaine par de nombreux classements, nous sommes en mesure de conseiller les fournisseurs d’énergie au sens large (production, négoce, distribution) sur l’ensemble des problématiques fiscales les concernant, qu’il s’agisse de fusions-acquisitions, de commercialisation, de gestion des risques ou d’énergies renouvelables, des aspects fiscaux domestiques ou internationaux de projets de croissance externe. Forts d’une connaissance approfondie du marché et spécialistes reconnus des questions fiscales liées aux énergies renouvelables, aux opérations dites de tax equity, aux contrats de fourniture d’énergie, aux produits dérivés, au négoce et aux techniques de gestion des risques, nos avocats interviennent régulièrement auprès des autorités fiscales pour le compte de notre clientèle.

Énergies renouvelables

McDermott peut s’enorgueillir de décennies d’expérience et de succès obtenus pour ses clients en matière de développement, de financement, d’acquisition et de vente de projets concernant les énergies renouvelables, et ce, dans le monde entier. Nos compétences sont particulièrement prisées par les investisseurs stratégiques et les établissements financiers à la recherche de conseils éclairés pour optimiser leurs portefeuilles d’actifs et structurer au mieux les contrats d’exploitation y afférents. Les moyens dont nous disposons nous permettent de couvrir tous les aspects juridiques des dossiers. Grâce à notre implantation aux États-Unis ainsi que dans plusieurs villes européennes stratégiques, nous disposons d’une plateforme efficace pour analyser le cadre réglementaire et les mécanismes financiers mis en place par les États pour promouvoir les énergies renouvelables. Notre savoir-faire est très largement reconnu en matière de structuration des opérations de tax equity aux Etats-Unis qui constituent l’un de nos domaines de prédilection. Nous intervenons également sur des projets de parcs éoliens (onshore ou offshore), de centrales photovoltaïques privées ou publiques, de projets d’énergie solaire à des fins résidentielles, commerciales ou industrielles, d’opérations concernant les gaz de combustion, la biomasse, les condensateurs, les piles à combustibles, les micro-turbines, l’énergie hydraulique et d’autres projets relatifs aux biocarburants.

Restructuration d’actifs

Les équipes du cabinet qui se consacrent au droit de l’énergie et aux restructurations travaillent ensemble pour assister au mieux nos clients lors de l’acquisition d’actifs à risques dans le secteur de l’énergie. Nous apportons par ailleurs une assistance aux entreprises en difficultés, dans le cadre de programmes de réorganisation ou de refinancement extrajudiciaires, et notamment de filialisations/scissions, d’acquisitions ou de cessions d’actifs ou de branches d’activité associés à des pertes. Nos avocats sont parfaitement au fait des tendances du secteur et surveillent scrupuleusement les fluctuations des marchés financiers, afin d’aider nos clients à repérer les opportunités stratégiques et éviter toute interruption d’activité. Nous représentons tout autant les intérêts des débiteurs que ceux des créanciers privilégiés ou chirographaires, et nous intervenons auprès des mandataires sociaux, des actionnaires, des exploitants et, plus généralement, de toutes les parties prenantes dans nombre de procédures administratives, judiciaires ou collectives liées au secteur de l’énergie.

Afrique

Voilà maintenant des décennies que McDermott conseille des sociétés internationales, des États africains, des entreprises publiques, des fonds d’investissement, des sociétés non cotées, des « family offices » et des personnes physiques fortunées dans le cadre d’investissements en Afrique. Nos interventions couvrent l’ensemble du continent africain, dans tous les principaux secteurs, dont un grand nombre de dossiers touchant au secteur de l’énergie, notamment le pétrole et le gaz, l’activité minière et les métaux, les infrastructures et marchandises, l’agro-industrie et les télécommunications. Avec le concours de cabinets d’avocats locaux, notre maîtrise des opérations et de la réglementation applicable nous permet d’aider nos clients à atteindre leurs objectifs, au travers d’investissements directs dans des entreprises publiques, de partenariats pour le développement d’infrastructures énergétiques, ou de l’acquisition de tous les actifs nécessaires au lancement d’une activité.

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